Sommaire
Introduction
Pour l’industrie de la gestion d’actifs, la prochaine révolution opérationnelle arrivera par la DLT/blockchain. Une étude[1] Gartner de 2021 prévoit que, d’ici 2023, 35% des applications blockchain utilisées par les entreprises s’intégreront à des applications et services décentralisés.
Parmi tous les métiers de la finance, la gestion d’actifs reste l’un des plus intermédiés, avec une chaîne d’opérations particulièrement longue et complexe. La blockchain pourrait permettre aux SGP de réduire les coûts et les délais en désintermédiant. La disruption de la chaîne de valeur de la gestion d’actifs semble inévitable et les acteurs doivent évaluer leur position future et s’emparer de cette nouvelle technologie porteuse de transformations opérationnelles.
La technologie de la blockchain a environ 10 ans, il n’y a donc plus vraiment d’enjeu de recherche, même si les évolutions continuent. L’enjeu concerne désormais les applications.
Quels sont les enjeux ?
Pour de nombreux acteurs, réduire les coûts et réduire le prix par les coûts est l’avantage comparatif de long terme pour la gestion d’actifs. La blockchain pourrait permettre d’atteindre cet objectif, et redistribuer le partage de la chaîne de valeur dans l’asset management, car l’envergure de la blockchain est comparable aux protocoles qui ont diffusé le e-business.
Les principaux atouts de la blockchain pour transformer la gestion d’actifs
En provoquant une simplification des contraintes de dépositaires et des réconciliations, en proposant des places de marché 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, un time to market réduit, des services automatisés grâce aux smart contracts, la chaîne de valeur de la gestion d’actifs pourrait être désintermédiée, et permettre un gain de temps et une réduction des coûts.
Blockchain privée ou blockchain publique ?
Les solutions blockchain/DLT pour les SGP s’opèrent sur des blockchains privées ou publiques. Une blockchain publique est décentralisée et s’appuie sur un protocole ouvert à tous : le registre n’est pas visible par tous. Au contraire, une blockchain privée s’appuie sur un protocole qui restreint l’accès à certains membres et qui peut être centralisé.
Principaux avantages et inconvénients de ces deux protocoles :
| Blockchain Privée | Blockchain Publique | |
|---|---|---|
| Avantages |
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| Inconvénients |
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SG Forge[2] a fait le choix de travailler sur des blockchains publiques, faisant le parallèle avec internet. Leur ambition est de pouvoir créer un langage métier commun pour utiliser la blockchain dans la gestion d’actifs, ce qui passe par l’utilisation de protocoles ouverts.
A contrario, la plupart des cas d’usages actuels se tournent en priorité vers des blockchains privées, permettant ainsi de garantir la confidentialité des données et d’accorder un pouvoir de validation à des intervenants accrédités au sein du réseau.[3]
Quelle partie de la chaîne de valeur des SGP sera la plus impactée par la blockchain ?
| A l’actif (liste non exhaustive) | Au passif (liste non exhaustive) |
|---|---|
| Post-trade : projet en cours sur les transactions sur les petites capitalisations françaises | Règlement-livraison d’un fonds d’investissement |
| Processus de vote aux assemblés | Vente directe de fonds à l’investisseur grâce à DSP2 |
| Gestion des Opérations Sur Titres | Le cycle de vie des fonds comprenant la gestion des événements des OPC de la création à la dissolution |
| Gestion du collatéral | Le suivi et le paiement des rétrocessions |
| Registre d’actionnaires | L’information des porteurs, l’harmonisation de l’actualisation des documents (Fact sheet, Key Investor Information Document) |
| Reporting de transaction MIF, EMIR, SFTR | Connaissance clients : KYC |
| Reporting régulateur AIFM | Le marquage des ordres |
Les Opérations Sur Titres (OST)
La blockchain permet d’automatiser de nombreuses tâches grâce aux smart contracts, c’est le cas notamment des OST. La blockchain pourrait permettre une meilleure gestion des OST avec une meilleure traçabilité et identification des porteurs et une diffusion immédiate de l’information à tous les acteurs. Cette application est facilement réalisable selon le Rapport du Groupe de travail « Finance numérique et cas d’usage » de Paris Europlace.[4]
La Tenue de registre
Une évolution vers un modèle de registre distribué s’appuyant sur la technologie blockchain /DLT permettrait des évolutions au bénéfice des différents acteurs de la chaîne de valeur. La technologie DLT étant une unique source de données, fiable et sécurisée, partagée par l’ensemble des intervenants, elle permettrait d’éviter les nombreuses réconciliations aujourd’hui nécessaires entre les différents acteurs. Cela permettrait de réduire les délais et les coûts. La DLT permettrait également d’assurer une traçabilité en temps réel des transactions qui sont toutes enregistrées chronologiquement.[5]
La gestion du collatéral
Les DLT pourraient grandement simplifier la gestion du collatéral, car le modèle opérationnel sous-jacent ne nécessiterait plus le déplacement des titres entre les dépositaires. Cela permettrait une disponibilité des garanties 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Que faire ?
Une démarche en 6 étapes[6] peut être déployée pour les SGP qui veulent commencer à utiliser la blockchain.
6 étapes pour utiliser la blockchain
- Sensibiliser etéduquer, en :
- Se documentant sur la technologie et ses applications (« think tank », études publiées par des acteurs spécialisés, l’ADAN…)
- Participant à des forums et foires traitant de cette technologie (à titre d’exemple « crypto day » du pôle finance innovation, conférences « blockchain »…)
- Identifier des projets potentiels à mettre en place au travers d’un travail d’Idéation avec les parties prenantes au sein de l’entreprise en s’appuyant sur les gains attendus (financiers et non financiers)
- Collaborer en :
- Participant à des initiatives de place, collaborant avec d’autres acteurs de la chaine de valeur pour partager ses idées : banques, conservateurs…
- Se rapprochant de laboratoires de recherche ou de sociétés intervenant dans l’écosystème blockchain et DeFI pour manipuler les concepts, plateformes et outils utilisés dans l’univers des crypto-actifs
- Prototyper : les projets imaginés sont testés. On peut réaliser des transactions tests par exemple, comme l’a fait BNP Paribas AM en 2018, qui a opéré un test de la technologie blockchain pour l’opération d’achats et de ventes de parts de fonds de placement, de l’instruction de l’ordre jusqu’à l’exécution de l’opération. Cette phase peut se faire en partenariat avec un acteur de la sphère crypto par exemple.
- Mettre en œuvre : après les tests, les solutions retenues sont mises en production. Les entreprises doivent être prêtes à investir dans la sécurité et l’atténuation des risques tout au long du processus de développement et de lancement d’une solution blockchain.
- Une dernière étape de suivi et de participation aux travaux de réglementation pourrait être ajoutée. En effet, prendre part aux orientations des projets de règlementation est un moyen d’être acteur dans l’élaboration des règles, normes et pratiques qui vont se diffuser dans l’industrie de la gestion d’actifs, comme cela a été le cas pour l’adoption du règlement Régime pilote pour les infrastructures de marché sur blockchain.[7]
Pour mettre en place ces étapes, BNY Mellon a par exemple nommé un Head of Blockchain, chargé :
- De définir la stratégie globale relative à l’adoption de la technologie DLT et des actifs numériques
- De prioriser les opportunités
- D’identifier les possibilités de collaboration avec les clients, les start-ups, les accélérateurs, les incubateurs et autres partenaires commerciaux pour stimuler l’innovation et construire un écosystème DLT[8]
Quelles applications concrètes de la blockchain dans la gestion d’actifs ?
Le schéma ci-dessous est une tentative pour montrer l’impact de la blockchain sur les grandes étapes de la chaîne de valeur de la gestion d’actifs
Avant
Après
Impact sur la distribution
Selon Hermin Hologan, associé EY France[9], « dans la chaîne de valeur de l’asset management, le pouvoir est désormais aux distributeurs ». Les Asset Managers pourraient récupérer ce « pouvoir » en se réappropriant la connaissance du client[10], grâce à la diminution du nombre d’intermédiaires permis par la blockchain. En 2018, Funds DLT et Ostrum Asset Management ont réalisé une exécution de transaction via un circuit entièrement compatible blockchain. Cette transaction, exécutée en une heure et demi, a permis une meilleure connaissance du client final, visualisable dans le registre. En 2022, Iznes traite mensuellement plus de 5 milliards € de volume de transactions
Impact sur les opérations de compensation et règlement/livraison [11]
Grâce à la blockchain, les ordres seront exécutés plus rapidement avec la possibilité de se passer d’intermédiaires financiers comme les chambres de compensation[12]. Les cas d’usage testés couvrent le cycle de vie complet d’un titre financier, de son émission et enregistrement dans la blockchain jusqu’au dénouement des opérations du marché secondaire…
Souscription/rachat
La gestion de la partie cash pour payer les souscriptions et recevoir les rachats pourrait être facilitée par la blockchain. Ainsi, le monde de l’asset servicing sera forcément amené à adapter son offre de service et à collaborer avec les acteurs qui innovent sur cette technologie.
La Française, a développé son offre de fonds disponibles sur IZNES : deux fonds sont désormais disponibles sur la plateforme. La société de gestion offre ainsi à ses clients investisseurs institutionnels la possibilité de réaliser toutes les opérations de souscription ou de rachat des fonds en temps réel.[13]
KYC – conformité
Les processus habituellement lourds et coûteux de Know Your Customer sont facilités grâce aux registres de la blockchain, qui permettent une meilleure connaissance client, comme évoqué précédemment.
En 2020, Crédit Suisse Asset Management a chargé des étudiants de l’Université de Bâle de développer des approches de solutions pour simplifier les procédures de connaissance du client via un « Blockchain challenge »[14]. Du fait de contraintes réglementaires, l’équipe d’étudiants a recherché une procédure basée sur le DLT visant à prévenir les doublons tout en empêchant le partage des données confidentielles des clients avec le réseau et en empêchant les participants du réseau de retracer les relations des clients avec d’autres banques impliquées. La solution proposée est basée sur des smart contracts interconnectés.
Par ailleurs, plusieurs entreprises innovantes lancent des solutions de KYC à destination des assets managers, basées sur la blockchain…
Tokenisation des actifs
La tokenisation permet d’améliorer l’efficacité et la fluidité des transactions financières : capacités inédites de structuration produit, délais de mise sur le marché raccourcis, automatisation des opérations sur titres, transparence et rapidité accrues du transfert et du règlement des titres, et réduction des coûts et du nombre d’intermédiaires.
La Société Générale a ainsi émis le premier produit structuré au format « Security Token » directement inscrit sur la blockchain publique Tezos. Ces titres ont été entièrement souscrits par Société Générale Assurances.[15]
De son côté, AXA IM a investi au travers d’un fonds réglementé dans l’obligation D-EIB digital émis en avril 2021 par SG Forge.
Gestion du collatéral
La Caisse des Dépôts a lancé en 2015 un laboratoire d’innovation de place destiné à explorer les potentialités de la technologie blockchain. Dans le deuxième cas d’usage, le laboratoire a développé une plateforme expérimentale de gestion du Collatéral Non Cash sur les Prêts-Emprunts de Titres sous blockchain. Cette dernière a été développée sur Ethereum permettant ainsi de tester l’utilisation des smart contracts et l’implémentation sous Blockchain d’une fonction de middle-office financier automatisant ainsi l’exécution du contrat.
Enfin, en mai 2022, BNP Paribas a rejoint la plateforme ONYX de JP Morgan et y négocie des jetons numériques pour des opérations de prêts d’actifs à court terme (marché des repos). Onyx utilise le jeton de paiement numérique de JP Morgan[16].
Vote en assemblée générale
Les technologies blockchain pourraient s’avérer très utiles pour le vote lors des assemblées générales. L’amélioration de la démocratie actionnariale vise à favoriser le vote de l’ensemble des actionnaires, grâce à de nouveaux moyens plus efficaces. Cet usage est néanmoins plus difficile à implémenter que d’autres applications blockchain[17] .
Atos a, par exemple, développé une plateforme de vote basée sur la blockchain : Atos Vote. La simplicité et la sécurité sont les arguments majeurs de cette plateforme. En 2020, elle a permis le vote sécurisé lors de l’assemblée générale virtuelle de Panam Sports.
Un cadre désormais facilitant pour les acteurs de la chaîne post-trade
Il convient également de souligner les possibilités de services de gestion connexes liés à la gestion des titres qui se trouvent réinventées par la technologie blockchain. Se trouvent ainsi relancés des axes de partenariats avec le secteur bancaire dans le domaine de la conservation mais aussi d’une gestion complète de portefeuilles incluant les activités de repos ou de prêt/emprunt.
Sans supprimer les acteurs de la chaîne post-trade, la blockchain fera évoluer leurs activités. C’est pourquoi nombre d’entre eux participent aux projets blockchain émergents. CACEIS assure notamment des fonctions de conservation, de dépositaire et d’administration de fonds, et participe aux projets FundsDLT et Iznes par exemple.
A ce titre, il convient également d’adapter les définitions et responsabilités des conservateurs, teneurs de registre et dépositaires dans le contexte d’une tokenisation des actifs et de diffusion de la technologie blockchain dans la chaine de valeur de la gestion d’actifs.
C’est ce que propose le régime pilote infrastructures de marché/registres distribués. Ce régime transitoire d’exemptions ciblées aux directives MIF2, ainsi qu’au règlement sur les dépositaires centraux de titres (CSDR), vise à tirer parti des possibilités offertes par l’émergence des crypto-actifs qualifiables en instruments financiers (ou « security tokens »).
Le régime pilote[18] sera mis en place pour une durée de 3 ans, pouvant être prolongée de trois années supplémentaires. Il fera l’objet d’un suivi rapproché de chaque autorité nationale et de l’ESMA. La Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen vient d’adopter le texte qui devrait entrer en vigueur en mars 2023.[19]
Et l’ESG dans tout ça ?
L’impact énergétique des mécanismes de consensus
Les blockchains sont un défi en termes de consommation énergétique. En effet, la consommation énergétique de la blockchain dépend de multiples facteurs (protocole utilisé, nombre de validateurs, etc.). La demande énergétique d’un réseau blockchain peut considérablement varier selon son protocole de consensus. Certains réseaux ont ainsi une faible consommation d’énergie, ce sont les blockchains « Proof-of Stake » comme Solana, Avalanche, Tezos ou la plupart des blockchain privées. En revanche, la demande énergétique des réseaux « proof-of-work » est élevée et nécessaire pour offrir un haut niveau de résilience au réseau [20]. Le 15 septembre 2022, la blockchain Ethereum est passée en Proof-of-Stake visant à réduire ainsi de 95% sa consommation d’énergie.
Initiatives pour réduire l’empreinte carbone des blockchains
Si certains protocoles (notamment Bitcoin) ont une consommation énergétique importante, l’énergie dépensée dans la validation des transactions est, très souvent, renouvelable, et la consommation énergétique de l’industrie des crypto-actifs est inférieure à celle des industries traditionnelles.
De nombreuses initiatives voient le jour afin d’atténuer la consommation énergétique des réseaux blockchain : le réseau proof-of-work Bitcoin est décarboné à plus de 50% et une forte tendance de réduction de l’utilisation des énergies non renouvelables est identifiée.[21]
Par ailleurs, l’optimisation progressive de la consommation énergétique liée au minage est en cours, via la réutilisation de la chaleur émise par les ordinateurs de minage. On peut citer notamment MintGreen, qui a pour ambition d’améliorer l’empreinte environnementale de Bitcoin en construisant des mines de Bitcoin à proximité d’entreprises qui utiliseraient la chaleur produite par le minage.
Blockchains et réalisations des Objectifs de Développement Durable de l’ONU
Les blockchains peuvent également accompagner la réalisation des 17 Objectifs de Développement Durable (ODD) définis par les Etats membres des Nations Unies [22]. Elles peuvent être un atout sur plusieurs dimensions[23] :
- Environnementale (énergies renouvelables, notamment au travers des smartgrids etc…) : par exemple, TEO, un projet français, permet de réduire la fraude en certifiant la provenance d’énergie verte. Son réseau décentralisé et ses capteurs placés sur les sources de production (éoliennes, panneaux photovoltaïques) garantissent l’authenticité des données de production. Auparavant fortement centralisée, de plus en plus de petits producteurs sont aujourd’hui capables de produire de l’électricité grâce à la démocratisation de l’accès aux panneaux solaires.
- Sociale (traçabilité…) : par exemple, la blockchain permet le suivi simple pour le consommateur final, lui donnant plus de pouvoir de décision, ou encore une réduction importante de la fraude. En 2019, l’AAC (Administrative Assistance Cooperation system) – une plateforme permettant aux pays de l’UE d’échanger des informations relatives, notamment, au non-respect ou à la violation des accords européens sur la chaîne d’approvisionnement de la nourriture et de l’agriculture – a reçu 292 requêtes d’assistance sur de la fraude alimentaire au sein de l’UE.
- Inclusion financière[24] : DeFi permet de servir des populations qui sont exclues ou peu acceptées dans les réseaux financiers traditionnels. C’est le cas par exemple des PME dans certaines régions du monde qui doivent faire face à des coûts de financement prohibitif. Les PME non bancarisées peuvent utiliser les échanges DeFi pour se financer ou effectuer des paiements.
De plus en plus de règlementations émergent sur la RSE et les enjeux ESG qui requièrent notamment une bonne traçabilité et une bonne transparence : les DLT peuvent être un atout pour les sociétés de gestion dans le cadre de ces règlementations.
Le coin de la Start-up et de l’innovation
- Conservation d’actifs : Just Mining a obtenu l’enregistrement PSAN pour ses services de conservation d’actifs numériques
- Plateforme de tokenisation : Tokeny fournit une infrastructure pour permettre aux entreprises et aux acteurs financiers d’émettre, de transférer et de gérer de manière conforme des actifs sur la blockchain. Elle travaille notamment sur les aspects de tokenisation des actifs
- Plateforme post-trade : D7 est une plateforme du groupe Deutsche Börse qui permet un traitement numérique de bout en bout des titres. Plus de 80% des titres allemands sont numérisés par le biais d’un registre numérique centralisé depuis la mi-2022, ce qui permettra une émission le jour même et un traitement automatisé de bout en bout sans papier. Le groupe Deutsche Börse est également devenu actionnaire majoritaire de Crypto finance, un fournisseur réglementé par la FINMA de services de négociation, de conservation et d’investissement pour les actifs numériques.
- KYC et distribution : FundsDLT est une plateforme numérique de distribution de fonds qui connecte les gestionnaires d’actifs, les agents de transfert, les investisseurs, les dépositaires, régulateurs et autres par l’intermédiaire d’une plateforme compatible DLT, offrant une technologie de transactions utilisant des contrats intelligents et la DLT. La solution a été créée dans le cadre d’un partenariat entre InTech, Fundsquare et KPMG. FundsDLT propose aussi un concept de « KYC (know your customer) hub. Autrement dit, une base de données est adossée au registre, ce qui évite à chaque acteur d’effectuer des recherches sur ses clients. [25]
Conclusion
La disruption de la chaîne de valeur de la gestion d’actifs par la blockchain semble inévitable et les acteurs doivent évaluer leur position future et s’emparer de cette transformation opérationnelle. La blockchain et les DLT auront de nombreux impacts sur une partie de la chaîne de valeur des assets managers, notamment en middle et back office.
Ce qu’il faut retenir
L’utilisation de la blockchain dans l’industrie de la gestion d’actifs devrait permettre une révolution opérationnelle à plusieurs niveaux de la chaîne de valeur des sociétés de gestion. Cela se matérialisera par une simplification des contraintes de dépositaires et des réconciliations, une potentielle ouverture des places de marché en continu, un time to market réduit, des services automatisés grâce aux smart contracts. La désintermédiation de la chaîne de valeur de la gestion d’actifs devrait contribuer à un gain de temps et à une réduction des coûts.
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